Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES VINS DES GONES
PM HOLDING

Numéro de dépôt :
4456938
Date de dépôt :
29/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2028
LES VINS DES GONES de PM HOLDING

Présentation de la marque LES VINS DES GONES

Déposée par voie électronique le 29 mai 2018 par PM HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES VINS DES GONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est PM HOLDING domicilié(e) 30 RUE DES FRERES LUMIERE - 69720 - ST BONNET DE MURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur patrice moreau domicilié(e) 30 RUE DES FRERES LUMIERE - 69720 - ST BONNET DE MURE - France.

La marque LES VINS DES GONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINS DES GONES arrivera à expiration en date du 29 mai 2028.

PM HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : EASY CUP , EASY-CAPS


PM HOLDING - 30 RUE DES FRERES LUMIERE - 69720 - ST BONNET DE MURE - France


Monsieur patrice moreau - 30 RUE DES FRERES LUMIERE - 69720 - ST BONNET DE MURE - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Inscription le 6 mai 2019 - Rejet partiel n°755759 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06

Café ; thé ; boissons à base de cacao ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas.